Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

T.O.N.E (Technique Ostéopathique Neuro-Endocrinienne)
Mme. Séverine Laroche-Roule
M. Jean-Pierre Le Huerou

Numéro de dépôt :
4354074
Date de dépôt :
12/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
T.O.N.E (Technique Ostéopathique Neuro-Endocrinienne) de Séverine Laroche-Roule

Présentation de la marque T.O.N.E (Technique Ostéopathique Neuro-Endocrinienne)

Déposée par voie électronique le 12 avril 2017 par madame Séverine Laroche-Roule et monsieur Jean-Pierre Le Huerou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T.O.N.E (Technique Ostéopathique Neuro-Endocrinienne) »

Les déposants sont madame Séverine Laroche-Roule domicilié(e) 72 rue Saint Lazare - 95290 - L'Isle-Adam - France et monsieur Jean-Pierre Le Huerou domicilié(e) 72 rue Saint Lazare - 95290 - L'Isle-Adam - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Pierre Le Huerou domicilié(e) 72 RUE Saint Lazare - 95290 - L'ISLE-ADAM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44


Mme. Séverine Laroche-Roule - 72 rue Saint Lazare - 95290 - L'Isle-Adam - France

M. Jean-Pierre Le Huerou - 72 rue Saint Lazare - 95290 - L'Isle-Adam - France


M. Jean-Pierre Le Huerou - 72 RUE Saint Lazare - 95290 - L'ISLE-ADAM - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Inscription le 26 juillet 2018 - Rejet total n°729805 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de conférences ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services médicaux ; services de médecine alternative .